TITE-LIVE : ÉLABORATION DE LA LOI DES XII TABLES
 
( Vers 451-449 av. J.-C. )
 
 
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 309-310, n. 10 ).
 
 
     ... Les tribuns firent aux patriciens une proposition plus modérée : « Que l'on mette fin aux conflits. Si des lois plébéiennes leur déplaisaient, qu'ils acceptent la création d'une commission de législateurs, choisis dans le patriciat et la plèbe, qui prendraient les mesures utiles aux uns et aux autres et propres à garantir une égale liberté. » Cela ne déplut pas aux patriciens ; mais « seuls des patriciens pouvaient donner des lois » disaient-ils. Alors que l'on était d'accord pour faire des lois, et que seule la détermination de leur auteur restait discutée, on envoya à Athènes Spurius Postumius Albus, Aulus Manlius, Tullius Sulpicius Camerinus avec mission de copier des lois illustres de Solon et d'étudier les institutions, les usages et le droit d'autres cités grecques... ( 31, 7-8 ).
     Les envoyés étaient revenus avec les lois attiques. Les tribuns demandaient d'autant plus instamment que l'on se mette enfin à la rédaction des lois. On décida de créer un collège de décemvirs, contre lesquels on ne pourrait faire appel et qui ne serait, dans cette année, accompagné d'aucune autre magistrature. On discuta quelque temps de l'admission de plébéiens dans cette commission ; finalement on l'abandonna aux patriciens... ( 32, 6-7 ) ... « Les décemvirs » travaillaient activement à l'établissement des lois. Ayant fait connaître au public les dix Tables tellement attendues, ils convoquèrent le peuple à une réunion, l'invitant « pour le bien, le bonheur et la félicité de la cité, d'eux-mêmes et de leurs enfants à venir lire ces lois. Pour eux, autant que le pouvait la prévoyance de dix esprits humains, ils avaient établi l'égalité du droit pour tous, du plus grand au plus petit. Mais la réflexion et les conseils d'un grand nombre sont plus efficaces. Que chacun réfléchisse sur toutes les dispositions, puis qu'on en parle entre soi et qu'on examine en commun ce qu'il fallait ajouter ou retrancher à chaque article. Le peuple romain aurait des lois moins imposées que proposées par un consentement unanime ». Lorsque, sur chaque chapitre de la loi soumis à l'opinion publique, des modifications suffisantes eurent été apportées, les lois des XII Tables furent adoptées par les comices centuriates ; ces lois qui, encore actuellement, dans cet amas immense de textes entassés les uns sur les autres, restent la source de tout le droit public et privé. Puis le bruit se répandit qu'il manquait deux Tables, dont l'adjonction était nécessaire pour achever ce qui serait comme le corps du droit romain... ( 34, 1-7 ).
     ... Deux Tables de lois avaient été ajoutées aux dix Tables de l'année précédente ; il ne subsistait aucun motif, une fois ces lois votées elles aussi par les comices centuriates, pour maintenir cette magistrature dans la cité ( 37, 4 ).
 

 
►  Source : Tite-Live, Histoire romaine, III, 31-37.