GAIUS :
L'ADOPTION ( 160 apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 347-348, n. 64 ). |
98. L'adoption
se fait de deux façons, ou par ratification du peuple ou par
le pouvoir d'un magistrat, tel que le prêteur. 99. Par
ratification du peuple nous adoptons ceux qui sont maîtres de
leurs droits. On appelle cette espèce d'adoption adrogation,
parce que celui qui adroge se voit poser une question (rogare),
c'est-à-dire est interrogé pour savoir s'il veut que celui
qui va être adopté devienne son fils selon le droit et
celui qui est adopté est interrogé sur le point de savoir
s'il y consent ; et le peuple est interrogé pour savoir
s'il ordonne que cela ait lieu. Nous adoptons par le pouvoir du magistrat
ceux qui sont sous la puissance de leurs ascendants, qu'ils aient le
premier degré parmi les ascendants, tels que les fils et filles,
ou un degré inférieur, comme le petit-fils et la petite-fille.
100. L'adoption qui se fait avec intervention
du peuple ne peut jamais se faire qu'à Rome. L'autre peut avoir
lieu aussi dans les provinces, devant le gouverneur. 101. De
même les femmes ne peuvent être adoptées par intervention
du peuple, du moins est-ce l'opinion qui a prévalu. Mais on peut
adopter des femmes devant le préteur ou, en province, devant
le proconsul ou le légat. 102. De
même il a été tantôt prohibé et tantôt
permis d'adopter un impubère devant le peuple. Aujourd'hui en
vertu d'une lettre de l'excellent empereur Antonin aux pontifes, cela
est permis sous certaines conditions, s'il apparaît qu'il y ait
une juste cause d'adoption. Mais devant le prêteur et, en province
devant le proconsul ou le légat, nous pouvons adopter quelqu'un
de n'importe quel âge... 104. Les
femmes ne peuvent pas adopter parce qu'elles ne peuvent même pas
avoir leurs enfants par le sang sous leur puissance... 106. Quant
à la question de savoir si l'on peut adopter quelqu'un de plus
âgé que soi, elle est commune aux deux formes d'adoption.
107. La solution suivante est propre
à l'adoption qui se fait par le peuple ; celui qui, ayant
des enfants sous sa puissance, se donne en adrogation, ne passe pas
seul sous la puissance de l'adrogeant, mais ses enfants aussi passent
sous sa puissance en qualité de petits-enfants. |
► Source : Gaius, Institutes, I. |