GAIUS :
CLASSIFICATION DES PERSONNES ( 160 apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 323-324, n. 17 ). |
8. Tout
le droit dont nous faisons usage concerne les personnes, les choses,
ou les actions. Voyons d'abord ce qui a trait aux personnes. 9. La
principale division du droit des personnes est la suivante : tous
les hommes sont libres ou esclaves. 10. De
plus, parmi les hommes libres, les uns sont ingénus, les autres
affranchis. 11. Sont ingénus,
ceux qui sont nés libres ; affranchis ceux qui ont été
libérés d'une servitude conforme au droit. ... |
48. Suit
une autre division du droit des personnes. En effet certaines personnes
sont maîtresses de leur droit, d'autres sont soumises au droit
d'autrui. 49. De plus, parmi ces personnes
qui sont soumises au droit d'autrui, les unes sont sous la puissance,
d'autres sous la manus, d'autres sous le mancipium.
... |
52. Sont
sous la puissance les esclaves dépendant de maîtres. Cette
puissance est du droit des gens : en effet nous pouvons constater
que chez tous les peuples les maîtres ont sur leurs esclaves le
droit de vie et de mort et que ce qui est acquis de quelque façon
que ce soit par un esclave est acquis au maître. ... |
55. Sont
également sous notre puissance, nos enfants procréés
en justes noces. Ce droit est propre aux citoyens romains ;
car il n'y a presque pas d'autres hommes qui aient sur leurs enfants
un pouvoir comparable au nôtre. C'est ce que signale l'édit
du divin Hadrien relatif à ceux qui lui demandaient la citoyenneté
romaine pour eux et pour leurs enfants. Je n'oublie pas cependant que
les Galates estiment que leurs enfants sont sous la puissance de leurs
parents. ... |
108. [Voyons
maintenant les personnes qui sont in manu]. C'est là
un droit propre aux citoyens romains. 109. Sous
la puissance peuvent se trouver des hommes et des femmes ; mais
seules les femmes viennent sous la manus. ... |
116. Il
nous reste à parler des personnes in mancipio. 117. Toute
personne libre, de sexe masculin ou féminin, qui est sous la
puissance d'un ascendant peut être mancipée par ce dernier
de la même façon que le seraient des esclaves. 118. Il
en est de même pour les personnes qui sont in manu... |
142. Passons
maintenant à une autre division. En effet parmi les personnes
qui ne sont soumises ni à la puissance, ni à la manus,
ni au mancipium, les unes sont en tutelle ou en curatelle,
les autres ne sont tenues par aucun de ces droits. |
► Source : Gaius, Institutes, I. |