| FRONTINUS :
DES CATÉGORIES DE FONDS ( Ier-IIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 357, n. 81 ). |
Il
y a trois catégories de fonds, celle des fonds divisés
et assignés ; une autre de ceux qui sont mesurés
à leurs extrémités ; la troisième,
celle des fonds arcifinii, qui n'ont pas été
mesurés. Les fonds « divisés et assignés » sont ceux des colonies... Sont « mesurés » les fonds qui sont assignés à la cité par une mensuration globale, comme pour les habitants de Salamanque en Lusitanie, ou ceux de Palantia en Espagne Citérieure ; et dans beaucoup de provinces le sol tributaire est délimité globalement pour la population... Est arcifinius le fonds qui n'est pas mesuré du tout. Il est délimité conformément à l'usage ancien, par des rivières, des fossés, des montagnes, des chemins, des arbres déjà plantés, des cours d'eau ou par d'autres domaines qui ont fait antérieurement l'objet d'une appropriation. Car, comme le dit Varron, le fonds arcifinius est ainsi appelé parce que l'on a écarté les ennemis. Sur ce fonds, il n'y a aucun droit parcellaire. La parcelle (subsicivum) tire son nom de la « ligne qui coupe en bas » (subsecans). Il y a deux genres de parcelles : l'une tient à ce que l'on n'a pu compléter une centurie à la limite de champs assignés ; l'autre se rencontre au milieu de fonds assignés où les centuries sont intégralement constituées... |
| ► Source : Frontin, Des catégories de fonds, 2. |