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SCOLIES
DU SINAÏ
( 438 - 529
apr. J.-C. ) |
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( P. F. Girard
& F. Senn, Textes de droit romain, I, Paris, 1967,
pp. 591-604, n. 30 ).
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| Il
s'agit de scolies ( = explication, note de grammaire ou de
critique, sur les auteurs anciens ) en langue grecque sur Ulpien,
ad Sabinum, livres 36 à 39. Elles sont reproduites sans
le texte commenté. On trouve cités d'autres ouvrages d'Ulpien,
les libri ad Sabinum et les responsa de Paul, Marcien
ad formulam hypothecariam, les Institutes de Florentinus,
les regulae et les differentiae de Modestin et les
trois codes Grégorien, Hermogénien et Théodosien.
L'auteur des scolies ne connaissant pas l'œuvre de Justinien, son
travail se situe entre 438 et 529.
Contra :
Riccobono, Scholia Sinaitica, BIDR, 1896-97, pp. 217-300
et Arra sponsalicia secondo la costit. 5 Cod. de sponsalibus
V, 1, Scritti in onore di Fr. Pepere, Naples, 1900, pp. 139-147,
qui estime que les §§ 1 et 8 ont été révisés
après Justinien pour tenir compte des interpolations des compilateurs.
Les scolies
éclairent d'un jour nouveau les théories de la dot et
de la tutelle : persistance de l'inapplicabilité de la loi
Julia de fundo dotali aux fonds provinciaux, fr. 5 ;
tutelle des Latins coloniaires, fr. 16 ; exclusion des Latins
de la tutelle ex lege Atilia, fr. 17 ; incessibilité
de la tutelle légitime à l'un des cotuteurs, fr. 18 ;
différence de la loi Atilia et de la loi Titia, fr. 20. |
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| ...la
faute est sans danger tant pour la fiancée que pour le fiancé
mais au livre 3 du C.T., titre 15, la constitution 15 ( Constitution
perdue ) confirme les poenas relatives à la conclusion
des mariages et cela jusqu'au double...
Sab. : En ce qui concerne la fiancée qui refuse
le mariage, il faut consulter la constitution..., au livre 3 du C.T.
car il y est question de celle-là seule ( C. Th.,
5, 3, 11 ? ). Mais en ce qui concerne le fiancé, nous
demandons (?) dans la constitution 17 du code Grégorien au livre
5... que la peine stipulée en sus de la peine légale pour
avoir fait obstacle au mariage lui soit appliquée avec modération.
A la fin cependant...
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2. ( Dareste
8 – Zachariae 2 )
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| ...ce
qui précisément est arrivé facto de la
façon suivante : quelqu'un ayant une sœur et ayant
besoin pour une raison quelconque d'un certain Stephanus qui
aimait sa sœur, a promis à ce même Stephanus
de pousser sa sœur à s'unir à lui, promettant dans
le cas contraire une peine de dix pièces. Mais il n'a pu circonvenir
sa sœur ou il n'a pas voulu qu'elle soit donnée en mariage.
Alors consulté, j'ai répondu que la stipulation était
sans valeur comme étant contra bonos mores de même
que Paul déclare au livre 15 responson... ( Cf.
D., 45, 1, 134, pr. ). |
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3. ( Dareste
8 bis – Zachariae 5 )
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| ...au
code Hermogeniano titre 69, c. 120, dont le début
est ...Sab. : en effet retiens cette règle :
il faut pour que ces repudia (?) aient une valeur qu'ils ne
soient pas faits par feinte... mais avec une volonté pure de
toute fraude comme il est dit dans le code Hermogeniano au
titre 41, constitution 14 et 15 et 41... un cas dans lequel un repudium
simulé est considéré comme véridique. Comme
lorsqu'une fille emancipata ficto repudio... la dot et... celle-ci
en sens inverse au mari... ( Cf. C., 5, 17, 12 ). |
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4. ( Dareste
9 – Zachariae 6 )
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| ...Début
du texte de die poenae... chacun peut rompre repudio
le mariage et les fiançailles. Il est, en effet, absurde que
le mariage, alors qu'il a besoin d'un accord continu, puisse lier par
une poena et non par une disposition de l'esprit.
Celui qui a promis une poena au cas où le mariage serait
dissous n'est pas tenu sinon dans la mesure de ce qu'il a promis ob
mortem, le mari pouvait retenir à cause de la mortis
des enfants... ou la femme pouvait exiger du mari en raison de la promesse
de peine... |
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5. ( Dareste
4 – Zachariae 12 )
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| ...En
outre, sache-le : même si cela est spécifié
dans l'écrit qui constitue la dot, il n'est pas permis au mari
d'hypothéquer des fonds provinciaux et il en est de même
à l'encontre du mari lorsque l'hypothèque de ces biens
a été constituée pendant le mariage. Comme il est
dit au livre V du Code Gregorianu titre pénultième,
const. III. Sab.... Prends note de cela et ne sois pas
surpris par la constitution...
...dans le Code Gregoriano ou par celle qui est au livre II
du Gregorianu, titre II, la douzième du titre.
Ex pecunia dotali : ce qui a été acheté
avec l'argent de la dot est apporté par la femme. Remarque le
dotali. Marcianus en parle également à
propos de l'hypothèque. |
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6. ( Dareste
9 bis – Zachariae 13 )
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| ...et
en ce qui concerne la dot le mari est tenu dans la mesure de ses possibilités
ce qui est légitime. Sab... Modestinus au livre 2,
titre 6 des differentiae, rapporte une constitution de
Pius qui dit que non seulement pour la dot mais aussi pour
tout contrat, le mari ne peut être condamné que dans la
mesure de ce qu'il possède...
Un créancier a conclu avec son débiteur un pacte d'après
lequel il ne redemandera que ce qu'il peut payer. Le pacte est valable
( Cf. D., 2, 14, 49 ).
Le père et le patron sont tenus dans la mesure seulement de ce
qu'ils ont, non pour le tout.
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7. ( Dareste
5 – Zachariae 9 )
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| Grauiori :
l'homme qui a commis une faute lourde. |
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8. ( Dareste
7 – Zachariae 8 )
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| ...une
règle générale, que sont les dépenses necessaria
( Cf. D., 25, 1, 1, 3, 5 ). Les dépenses
necessaria sont celles qui faute d'avoir été
engagées entraînent la condamnation du mari poursuivi par
la rei uxoriae.
Nos generaliter ( Cf. D., 25, 1, 3,
1 ) : considère comment Vlpianos nous soumet
à la règle : les dépenses passagères
que le mari a engagées à cause des fruits compensateuetai
avec les fruits, elles ne font certes pas naître la retentiona :
mais celles qui sont permanentes ou procurent un avantage pendant un
long temps, comme une jetée, une boulangerie ou une plantation,
celles-là sont necessaria et viennent en diminution
de la dot. C'est ce que dit également Paulos au livre
7 ad Sabinum, titre 35.
Vbi non sunt corpora ( Cf. D., 25, 1,
5, pr. ) : alors les dépenses necessaria...
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9. ( Dareste
11 – Zachariae 7 )
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| ( Cf.
D., 25, 1, 9 ) ...en tout cas, on ne réclame
ni ne compte les uoluptuaria, à moins que la femme ne
veuille les avoir ; mais si la femme ne veut pas les prendre, il
est permis au mari de les enlever à condition de ne pas modifier
l'état antérieur.
Ob donationes ( Cf. D., 23, 4, 5 ) :
n'est pas valable le pacton qui enlève la retentiona
ob res donatas ou ob impensas ou ob res amotas.
Sab. arbitrium rei uxoriae : dans le présent chapitre
15, il indique ceux qui peuvent intenter l'action rei uxoriae.
Mora : on doit noter que le père a l'action rei
uxoriae en raison de la mora qui existe pour la dot aduenticias :
apprends que sa fille étant décédée le père... |
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10. ( Dareste
12 – Zachariae 3 )
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| ...lorsque
la femme est morte pendant le mariage...
Sab...dans le présent titre... au sujet de la dot aduenticias.
De dote : J'ai parlé précédemment
de la dot aduenticias au livre 31, titre 1 :
lis ce qui a été dit là même. Ac socer,
lorsque la dot revient au beau-père, il peut pactu être
privé de quelque chose et ce que le père a donné
en dot peut être fait aduentician. Considère que
c'est utile et légitime.
Si un fils de famille ayant emprunté de l'argent à intérêt
l'a donné en guise de dot à sa propre fille, la dot n'est
pas aduenticia ( Cf. D., 23, 3, 5, 8 ).
Il en va différemment si quelqu'un...
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11. ( Dareste 10 – Zachariae
10 )
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| ...un
procurator commun ayant été donné par
l'action rei uxoriae... à celui-ci mandaton
du père et de la fille. Ou plutôt le père ordonne
seul et la fille acquiesce ( Cf. D., 3, 3, 8,
pr. ).
Sab... dans le présent chapitre XVI, nous apprend
qui est responsable des biens apportés en dot.
Pour toute sorte de dot le mari est responsable dolon et culpon.
C'est ce que nous apprend également Paulos au livre VIII
des responson dans les deux dernières feuilles de ce
livre... du titre de liberis adgnoscendis.
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12. ( Dareste
3 – Zachariae 11 )
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| ...contre
le père qui a promis la dot ( Cf. D.,
23, 3, 33 ) ; mais quand le mari, pour ne pas l'avoir réclamée...
est actionné, alors que la dot soit aduenticia. Et le
père, en effet, en constituant la dot peut la faire aduentician.
Il est à noter que le grand père aussi fait la dot aduentician.
Néglige le chapitre XVII et XVIII : en effet, tout
ce qui est traité dans ces chapitres, je l'ai dit ci-dessus au
livre XXXV, titre II et III. Et pareillement, Paulos
au livre VII ad Sabinum, titre XXXIII. Là,
en effet, il déclare à propos de la femme qui s'est fait
avorter que si elle l'a fait contre la volonté de son mari, elle
sera pénalisée du sixième de la dot comme si elle
avait eu un enfant.
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13. ( Dareste
15 – Zachariae 4 )
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| Sab.
Volenti : dans le présent chapitre XIX, il parle de
la dot qui a été restituée ou diminuée pendant
le mariage, il est à noter que c'est de la façon dont
s'est effectué l'augment de dot pendant le mariage que s'effectue
la diminution de la dot durant le mariage. Et j'ai noté aussi
pour toi dans le paragraphe XXXII du de in integrum restitutione
( 2 mots grecs ) Vlpiani, il y a des cas où
la femme mineure bénéficie d'une restitution, si... la
dot. C'est ce que dit aussi Florentinus au livre II de
ses institutionon vers la fin du livre à cinq feuilles
de la fin par ces mots ut incrementum dotis prosit et deminutio
noceat. Modestinus s'accorde aussi avec eux au livre I
des regularum de celui-ci avant la regula XVII,
à la fin du livre, dans la regula qui commence par :
dotis... diuortio semper esse, de même aussi Paulus,
au livre V des ad Sabinum. |
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14. ( Dareste
15 bis – Zachariae 18 )
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| Il
existe une constitution, dit-il, qui dispose qu'entre des frères
on ne peut donner à un absent un tuteur par procuratoros
selon la coutume ou la loi. Remarque qu'il est fait mention de cette
constitution... deux feuilles en arrière.
In plano : l'enquête rapide est faite même
en dehors du tribunal, comme pour les tuteurs. C'est pourquoi également
la procédure a lieu en dehors du tribunal pour donner un tuteur
in locum absentis...
Insulas : les îles d'Italie sont considérées
comme faisant partie aussi d'Italias ( Cf. D.,
5, 1, 9 ). Et bien alors celui qui a été banni d'Italias
est chassé de ces îles.
Vbicumque : le consul qui se trouve en un lieu quelconque,
c'est-à-dire dans une autre province qu'il ne commande pas, peut
accorder une faveur, il en va pour le préteur comme pour le consul
( Cf. D., 1, 162 ). |
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15. ( Dareste
10 – Zachariae 16 )
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| In
tutelis. Sab. : dans le présent chapitre on discute
sur les tuteurs testamentarion et de ce que celui qui a donné
un tuteur à ses enfants est considéré avoir aussi
donné le même tuteur aux postumois.
Quid si ( Cf. D., 26, 2, 6 ).
Sab. : la dénomination d'enfants comprend aussi les
petits-fils, il en va autrement de la dénomination de fils. C'est
pourquoi celui qui a donné un tuteur à ses enfants est
censé l'avoir donné aussi à ses petits-fils.
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16. ( Dareste
2 – Zachariae 14 )
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| ...il
est dit dans ce même livre I, de tutelis, comme
lorsque quelqu'un administre le bien de son frère mineur inscrit
dans les latinas colonias.
Passe outre jusqu'à la fin du chapitre IV et V. Cependant
tu trouveras cela dans le chapitre V à cent lignes environ
de la fin nam et... qui a furioso : que celui
qui a acheté à un fou peut usucapere.
Sab. : laisse de côté cinquante lignes jusqu'à
et quidem cum res uenit, l'acheteur ne devient pas propriétaire
d'une autre façon.
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17. ( Dareste
14 – Zachariae 15 )
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| ...Nam
latinus et lege Atilia tutor dari non potest : remarque qu'un
latinos ne peut être donné comme tuteur Atilianos
ainsi que je te l'ai appris à la fin du livre XXXVIII ( Cf.
Gaius, 1, 23 ; Ulpien, 11, 16 ).
Le tuteur donné par inquisitiona reste tuteur quand
bien même il subirait une capitis deminutiona.
Passe cinquante lignes jusqu'à aliis quoque modis ( Cf.
D., 26, 1, 14, 2 ) : la captivité des tuteurs
ou même des pupilles met fin à la tutelle. Il en va pareillement
pour celui qui a été donné temporairement... |
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18. ( Dareste
13 – Zachariae 17 )
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| ...un
tuteur Atilianos ne peut ni être écarté
ni in iure cedere. Passe vingt-cinq lignes jusqu'à tutelam...
le fils de famille comme n'étant pas capable legis ( manque
probablement ‘ actionis ’ ) ne peut in
iure cedere la tutelle à un autre.
Capax : ...le fils de famille est soumis à une
tutelle testamentarian ( c'est-à-dire des duumvirs ).
Un legitimos ne peut pas à un autre legitimo in
iure cedere la tutelle ; en effet, le même ne peut être
legitimon et aussi cessicion.
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19. ( Dareste
14 – Zachariae 19 )
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| Sab. :
Vlpianos... dans le chapitre dit en outre que le remplaçant
des magistrats nomme un tuteur, si tu désires savoir quels sont
les pouvoirs des remplaçants consulte le Théodosien...
constitution CXXVI qui est placée après... j'ai indiqué
explicitement ce que les remplaçants peuvent faire. |
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20. ( Dareste
6 – Zachariae 20 )
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| ...ils
peuvent aussi apprécier des excusationas et potioras.
Un autre titre de la loi Titia permettait à l'orphelin
de demander lui-même un tuteur. Un ciuis romanus peut
être tuteur latino... Il en va autrement pour le tuteur
Atilianu.
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