PAUL : LE MARIAGE
 
 
( IIe-IIIe s. apr. J.-C. )
 

 
J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 331, n. 35 ).
 

 
Titia, qui avait un fils d'un précédent mariage, épousa Gaius Seius, qui avait une fille. En se mariant, ils convinrent que la fille de Gaius Seius épouserait le fils de Titia. On rédigea un écrit et on stipula une clause pénale pour le cas où l'un d'entre eux s'opposerait au mariage. Puis Gaius Seius mourut, alors qu'il était encore marié, et sa fille refusa le mariage. Je demande si les héritiers de Gaius Seius sont tenus en vertu de la stipulation. Il a répondu : Contre celui qui agirait en faisant valoir la stipulation en question, alors qu'elle n'a pas été faite en respectant les bonnes mœurs, une exception de dol serait opposée, car il est contraire à la morale d'obliger par la menace d'une pénalité à des mariages projetés ou déjà contractés.
 


 
►  Source : Paul, Réponses, L. 15 = Digeste, XLV, 1, 134, pr.