PAUL :
LE MARIAGE ( IIe-IIIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 331, n. 35 ). |
Titia,
qui avait un fils d'un précédent mariage, épousa
Gaius Seius, qui avait une fille. En se mariant, ils convinrent que
la fille de Gaius Seius épouserait le fils de Titia. On rédigea
un écrit et on stipula une clause pénale pour le cas où
l'un d'entre eux s'opposerait au mariage. Puis Gaius Seius mourut, alors
qu'il était encore marié, et sa fille refusa le mariage.
Je demande si les héritiers de Gaius Seius sont tenus en vertu
de la stipulation. Il a répondu : Contre celui qui agirait
en faisant valoir la stipulation en question, alors qu'elle n'a pas
été faite en respectant les bonnes mœurs, une exception
de dol serait opposée, car il est contraire à la morale
d'obliger par la menace d'une pénalité à des mariages
projetés ou déjà contractés. |
► Source : Paul, Réponses, L. 15 = Digeste, XLV, 1, 134, pr. |