| ULPIEN :
LES SERVITUDES RURALES ( IIIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 368, n. 106 ). |
| Les
servitudes des fonds rustiques sont les suivantes : le chemin,
la conduite, la voie, le droit d'aqueduc. Le chemin est le droit d'aller
et de se promener, sans pouvoir faire passer des bêtes de somme.
La conduite est le droit de faire passer des bêtes de somme ou
une voiture. Ainsi celui qui a le chemin n'a pas la conduite :
celui qui a la conduite a le chemin, à plus forte raison, même
s'il n'a pas de bêtes de somme à conduire. La voie est
le droit d'aller, de faire passer des bêtes de somme et de se
promener, car la voie renferme le chemin et la conduite. Le droit d'aqueduc
est le droit de faire passer l'eau à travers le fonds d'autrui.
On doit compter parmi les servitudes rustiques le droit de puiser de
l'eau, de faire boire ou de faire paître son bétail, d'établir
des fours à chaux, de creuser pour exploiter du sable. |
| ► Source : Ulpien, Institutes, L. 2 = Digeste, VIII, 3, 1, pr. & § 1. |