JULIEN :
THÉORIE POST-CLASSIQUE DE LA COUTUME ( IIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Les institutions de l'Antiquité, 7e éd., Paris, 2002, p. 471 ). |
Une
coutume ancienne est observée avec raison comme une loi :
c'est ce que l'on appelle le droit établi par l'usage. En effet,
puisque les lois elles-mêmes n'ont pas d'autre cause pour nous
obliger que d'avoir été acceptées par le jugement
du peuple, c'est à bon droit que ce qui a été approuvé
par le peuple sans aucun écrit oblige tout le monde. Qu'importe
en effet que le peuple ait exprimé sa volonté par un suffrage
ou par des faits ? C'est pourquoi l'on a justement admis que les
lois pourraient être abrogées non seulement par le suffrage
du législateur mais encore par la désuétude, par
le consentement tacite de tous. |
► Source : Julien, Digestes, L. 84 = Digeste, I, 3, 32, 1. |