| PROCULUS
: L'ALLUVION ( Ier s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 360-361, n. 87 ). |
Une
île s'est formée dans une rivière en face de mon
terrain ; au début elle n'excédait pas la longueur
de mon terrain ; par la suite elle s'est étendue peu à
peu le long des fonds supérieurs et inférieurs. Je demande
si cet accroissement m'appartient comme étant ajouté à
une chose qui m'appartenait déjà, ou s'il est la propriété
de celui à qui il aurait appartenu si l'île s'était
formée immédiatement dans toute sa longueur actuelle ?
Proculus répondit : Si la rivière dans laquelle tu
me dis qu'une île s'est formée en face de ton terrain et
sans en excéder la longueur est soumise au régime de l'alluvion
et si l'île s'est primitivement formée plus près
de ton terrain que de celui du propriétaire de la rive opposée,
l'île t'appartient tout entière et ce qui a depuis été
ajouté à l'île par alluvion t'appartient aussi,
quand bien même cette augmentation de l'île se trouve le
long de la face de tes voisins supérieurs ou inférieurs,
ou même si elle est plus proche du terrain de celui qui est propriétaire
de l'autre côté de la rivière. |
| ► Source : Proculus, Lettres, L. 8 = Digeste, XLI, 1, 56, pr. |