PAUL
: L'ALLUVION ( IIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 360, n. 87 ). |
Une
île qui se forme dans une rivière est commune entre ceux
qui ont des fonds le long de la rive la plus proche de l'île,
non par indivis, mais par parcelle distincte : car chacun aura
dans l'île autant de terrain qu'il a de face sur la rive, comme
si on tirait une ligne droite entre chaque fonds jusqu'à l'île
( solution
conservée au Code civil français, sous l'article 561 ). |
► Source : Paul, Commentaire sur Sabinus, L. 16 = Digeste, XLI, 1, 29. |