PAUL : ACQUISITION DE LA POSSESSION
 
 
( IIe-IIIe s. apr. J.-C. )
 

 
J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 366-367, n. 101 ).
 

 
On peut posséder les choses corporelles. On acquiert la possession par l'appréhension et l'intention, et non par l'intention seule ou par l'appréhension seule. Quand nous disons que nous devons acquérir la possession par l'appréhension et l'intention, il ne faut pas comprendre par là que celui qui veut posséder un fonds doive faire le tour de toutes les mottes de terre ; il suffit qu'il pénètre sur une partie quelconque du fonds, pourvu qu'il ait l'intention de le posséder tout entier jusqu'à ses limites...  Neratius et Proculus sont d'avis qu'on ne peut point acquérir la possession par la seule intention, si elle n'est pas précédée d'une possession naturelle. Il s'ensuit que si je sais qu'il y a un trésor dans mon fonds, je le possède dès l'instant que j'ai l'intention de le posséder, parce que l'intention supplée à ce qui manque à la possession naturelle. Au reste n'est pas exacte l'opinion de Brutus et de Manilius estimant que celui qui a acquis un fonds par longue possession a aussi acquis le trésor, quoiqu'il ait ignoré qu'il était dans ce fonds. Car celui qui ignore qu'il y a un trésor, ne le possède pas, quoiqu'il possède le fonds ; et même s'il le savait, il ne l'acquerrait pas par la longue possession, parce qu'il est à autrui. Certains pensent plus exacte l'opinion des Sabiniens selon laquelle celui qui sait ne possède que s'il a changé le trésor de place ; parce qu'il n'était pas sous notre garde ; je suis de cet avis...  § 8 Si quelqu'un annonce qu'une maison est occupée par des brigands, et que le propriétaire, saisi de peur, ne veuille pas en approcher, on décide qu'il en perd la possession. Mais si l'esclave ou le fermier, par lesquels je possédais corporellement, viennent à mourir ou à se retirer, je retiens la possession par l'intention. Si je livre la chose à un autre, je perds la possession. Car il est certain qu'on ne possède que jusqu'à ce qu'on abandonne volontairement ou qu'on soit dépossédé par force.
 


 
►  Source : Paul, Commentaire sur l'Édit, L. 54  = Digeste, XLI, 2, 3, pr. à 3 ; 8-9.