PAUL :
ACQUISITION DE LA POSSESSION ( IIe-IIIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 366-367, n. 101 ). |
On
peut posséder les choses corporelles. On acquiert la possession
par l'appréhension et l'intention, et non par l'intention seule
ou par l'appréhension seule. Quand nous disons que nous devons
acquérir la possession par l'appréhension et l'intention,
il ne faut pas comprendre par là que celui qui veut posséder
un fonds doive faire le tour de toutes les mottes de terre ; il
suffit qu'il pénètre sur une partie quelconque du fonds,
pourvu qu'il ait l'intention de le posséder tout entier jusqu'à
ses limites... Neratius et Proculus sont d'avis qu'on ne
peut point acquérir la possession par la seule intention, si
elle n'est pas précédée d'une possession naturelle.
Il s'ensuit que si je sais qu'il y a un trésor dans mon fonds,
je le possède dès l'instant que j'ai l'intention de le
posséder, parce que l'intention supplée à ce qui
manque à la possession naturelle. Au reste n'est pas exacte l'opinion
de Brutus et de Manilius estimant que celui qui a acquis un fonds par
longue possession a aussi acquis le trésor, quoiqu'il ait ignoré
qu'il était dans ce fonds. Car celui qui ignore qu'il y a un
trésor, ne le possède pas, quoiqu'il possède le
fonds ; et même s'il le savait, il ne l'acquerrait pas par
la longue possession, parce qu'il est à autrui. Certains pensent
plus exacte l'opinion des Sabiniens selon laquelle celui qui sait ne
possède que s'il a changé le trésor de place ;
parce qu'il n'était pas sous notre garde ; je suis de cet
avis... § 8 Si quelqu'un annonce qu'une maison est occupée
par des brigands, et que le propriétaire, saisi de peur, ne veuille
pas en approcher, on décide qu'il en perd la possession. Mais
si l'esclave ou le fermier, par lesquels je possédais corporellement,
viennent à mourir ou à se retirer, je retiens la possession
par l'intention. Si je livre la chose à un autre, je perds la
possession. Car il est certain qu'on ne possède que
jusqu'à ce qu'on abandonne volontairement ou qu'on soit dépossédé
par force. |
► Source : Paul, Commentaire sur l'Édit, L. 54 = Digeste, XLI, 2, 3, pr. à 3 ; 8-9. |