CELSE :
LES CONTRATS INNOMÉS ( Ier-IIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 394, n. 152 ). |
Je
t'ai donné de l'argent pour que tu me donnes Stichus. Ce contrat
est-il une espèce de vente, ou bien n'y a-t-il d'autre obligation
que celle qui naît d'une somme donnée sans qu'il y ait
de contrepartie ? Je penche davantage pour cette interprétation.
Aussi, si Stichus est mort, je pourrai répéter la somme
que je t'avais donnée pour que tu me donnes Stichus. Supposons
que Stichus appartenait à autrui, mais que cependant tu l'aies
livré, je pourrai te réclamer l'argent parce que tu n'en
as pas fait l'esclave de celui qui l'a reçu. D'autre part, si
Stichus t'appartenait et que tu ne veuilles pas fournir la garantie
d'éviction, tu ne seras pas à l'abri d'une répétition
de l'argent de ma part. |
► Source : Celse, Digestes, L. 3 = Digeste, XII, 4, 16. |