GAIUS : PLANTATIONS SUR LE SOL D'AUTRUI
 
 
( IIe s. apr. J.-C. )
 

 
J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 361-362, n. 89 ).
 

 
Si je plante dans mon terrain une plante appartenant à autrui, elle est à moi. A l'inverse, si je plante dans le terrain d'autrui une plante qui m'appartient, celle-ci lui appartiendra ; dans les deux cas, cela n'est vrai que si la plante a poussé des racines, car avant ce temps, elle ne cesse pas d'appartenir à son ancien propriétaire. De ces prémisses on conclut que si j'ai pressé en terre l'arbre de mon voisin au point qu'il ait poussé des racines sur mon terrain, cet arbre devient le mien. La raison ne permet pas en effet de considérer qu'un arbre appartienne à un autre qu'à celui dans le terrain duquel il a pris racine. C'est pourquoi un arbre placé sur le bord de deux terres, qui aura également des racines sur le fonds voisin, est indivis.
 


 
►  Source : Gaius, Choses quotidiennes ou Livre d'or, L. 2  =  Digeste, XLI, 1, 7, 13.