GAIUS :
PLANTATIONS SUR LE SOL D'AUTRUI ( IIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, pp. 361-362, n. 89 ). |
Si
je plante dans mon terrain une plante appartenant à autrui, elle
est à moi. A l'inverse, si je plante dans le terrain d'autrui
une plante qui m'appartient, celle-ci lui appartiendra ; dans les
deux cas, cela n'est vrai que si la plante a poussé des racines,
car avant ce temps, elle ne cesse pas d'appartenir à son ancien
propriétaire. De ces prémisses on conclut que si j'ai
pressé en terre l'arbre de mon voisin au point qu'il ait poussé
des racines sur mon terrain, cet arbre devient le mien. La raison ne
permet pas en effet de considérer qu'un arbre appartienne à
un autre qu'à celui dans le terrain duquel il a pris racine.
C'est pourquoi un arbre placé sur le bord de deux terres, qui
aura également des racines sur le fonds voisin, est indivis. |
► Source : Gaius, Choses quotidiennes ou Livre d'or, L. 2 = Digeste, XLI, 1, 7, 13. |