ULPIEN :
L'ERREUR SUR L'OBJET DE LA VENTE ( IIIe s. apr. J.-C. ) |
( J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 384, n. 131 ). |
Il
est clair que le consentement doit intervenir dans les ventes. Sinon
si les parties ne sont pas d'accord sur la vente même, ou sur
le prix ou sur quelques autre chose, la vente est nulle. Si donc j'ai
cru acheter le fonds Cornélien et que tu aies cru me vendre le
fonds Sempronien, la vente est nulle, parce que nous n'étions
pas d'accord sur l'objet. Il en est de même si j'ai cru acheter
Stichus, tandis que tu croyais vendre Pamphile qui était absent,
car, puisque nous n'étions pas d'accord sur l'objet il apparaît
que la vente est nulle. Il est hors de doute que la vente est valable
lorsque nous n'étions pas d'accord sur le nom mais que nous l'étions
sur la chose ; car l'erreur de nom ne nuit en rien quand on est
d'accord sur la chose. Aussi se demande-t-on s'il y aurait vente dans
le cas où les parties seraient d'accord sur la chose mais où
il y aurait erreur sur la substance ; par exemple si on vend du
vinaigre pour du vin, du cuivre pour de l'or, de l'étain pour
de l'argent, ou autre chose qui ressemble à de l'argent ?
Marcellus écrit, au livre six des digestes, qu'il y a vente puisque
les parties sont d'accord sur le corps vendu, quoiqu'elles ne le soient
pas sur la matière. J'adopte son avis à l'égard
du vin, parce que c'est à peu près la même substance,
en supposant pourtant que ce soit le même vin qu'on a vendu qui
soit devenu aigre ; car si le vin n'a point aigri, mais que dès
le début ce fut du vinaigre, il apparaît qu'une chose a
été vendue pour une autre. Dans les autres cas je crois
que la vente est nulle toutes les fois qu'il y a erreur sur la matière. |
► Source : Ulpien, Commentaire sur Sabinus, L. 28 = Digeste, XVIII, 1, 9, pr. à 2. |