ULPIEN : L'ERREUR SUR L'OBJET DE LA VENTE
 
 
( IIIe s. apr. J.-C. )
 

 
J. Gaudemet, Droit privé romain, 2e éd., Paris, 2000, p. 384, n. 131 ).
 

Il est clair que le consentement doit intervenir dans les ventes. Sinon si les parties ne sont pas d'accord sur la vente même, ou sur le prix ou sur quelques autre chose, la vente est nulle. Si donc j'ai cru acheter le fonds Cornélien et que tu aies cru me vendre le fonds Sempronien, la vente est nulle, parce que nous n'étions pas d'accord sur l'objet. Il en est de même si j'ai cru acheter Stichus, tandis que tu croyais vendre Pamphile qui était absent, car, puisque nous n'étions pas d'accord sur l'objet il apparaît que la vente est nulle. Il est hors de doute que la vente est valable lorsque nous n'étions pas d'accord sur le nom mais que nous l'étions sur la chose ; car l'erreur de nom ne nuit en rien quand on est d'accord sur la chose. Aussi se demande-t-on s'il y aurait vente dans le cas où les parties seraient d'accord sur la chose mais où il y aurait erreur sur la substance ; par exemple si on vend du vinaigre pour du vin, du cuivre pour de l'or, de l'étain pour de l'argent, ou autre chose qui ressemble à de l'argent ? Marcellus écrit, au livre six des digestes, qu'il y a vente puisque les parties sont d'accord sur le corps vendu, quoiqu'elles ne le soient pas sur la matière. J'adopte son avis à l'égard du vin, parce que c'est à peu près la même substance, en supposant pourtant que ce soit le même vin qu'on a vendu qui soit devenu aigre ; car si le vin n'a point aigri, mais que dès le début ce fut du vinaigre, il apparaît qu'une chose a été vendue pour une autre. Dans les autres cas je crois que la vente est nulle toutes les fois qu'il y a erreur sur la matière.


 
►  Source : Ulpien, Commentaire sur Sabinus, L. 28  = Digeste, XVIII, 1, 9, pr. à 2.